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1090

Article 1090

Des Obligations de l'Acheteur

Contract Law
Titre XX: De la Vente (On Sale)
Chapitre V: Des Obligations de l'Acheteur (On the Obligations of the Buyer)

La vente est résolue de plein droit, lorsqu'il y a stipulation qu'elle le sera, faute de payement du prix dans le temps convenu ; cependant l'acquéreur peut payer après le délai, s'il n'a pas été mis en demeure par une sommation ; car, dans ce cas, le juge ne peut prolonger le délai.

Life lesson: An automatic rescission clause kicks in only after a formal demand; until then, the buyer can still pay late.
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