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1089

Article 1089

Des Obligations de l'Acheteur

Contract Law
Titre XX: De la Vente (On Sale)
Chapitre V: Des Obligations de l'Acheteur (On the Obligations of the Buyer)

L'acheteur ne payant pas le prix de la vente, elle peut être résolue sur la demande du vendeur ; cette résolution de vente, en fait d'immeuble, est prononcée de suite, si le vendeur se trouve en danger de perdre la chose et le prix ; mais si ce danger n'existait pas, le juge pourra suivant les circonstances, accorder à l'acquéreur un délai plus ou moins long ; lequel étant passé, sans que le payement ait été effectué, la résolution de la vente sera prononcée.

Life lesson: If the buyer won't pay, the seller can demand rescission; immediately if the seller is at risk of losing everything, or after a court-set grace period.
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