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Article 43
De la forme de procéder en matière de simple police
Titre I:
De la compétence des Juges, et de la forme de procéder en simple police et en police correctionnelle
(On the Competence of Judges and the Form of Proceeding in Simple Police and Correctional Police)
Chapitre II:
De la forme de procéder en matière de simple police
(On the Form of Proceeding in Simple Police Matters)
Le juge, sur la réquisition du ministère public, ou d'office, si c'est un lieutenant de juge, pourra dans la même audience, prononcer une amende de deux gourdes sur le premier défaut, contre le témoin qui refuse de comparaître, et la contrainte par corps, sur le second, avec dommages, intérêts et dépens.
Life lesson:
First no-show: two gourdes fine. Second no-show: imprisonment, plus damages and costs. Witnesses who ignore summons face escalating consequences.