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Article 44
Des crimes et attentats contre les personnes
Titre II:
Des délits criminels et des peines infligées aux crimes
(On Criminal Offenses and the Penalties Inflicted for Crimes)
Chapitre II:
Des crimes et attentats contre les personnes
(On Crimes and Attacks Against Persons)
Mais s'il est prouvé qu'il est la suite de la négligence ou de l'imprudence, quoique l'accusé ne puisse être considéré comme meurtrier, il sera puni de peine correctionnelle, suivant la gravité du cas et des circonstances.
Life lesson:
Negligent or reckless killing is a lesser offense than murder and is still punished, with correctional penalties scaled to the gravity and circumstances.