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416

Article 416

Des divers Ordres des Successions

Succession Law
Titre XV: Des Successions (On Successions)
Chapitre III: Des divers Ordres des Successions (On the Various Orders of Succession)

La succession d'une personne à laquelle ses père et mère survivent, et qui laissent des frères, sœurs ou des descendans d'eux, se divise en deux portions égales; une moitié seulement est déférée au père et à la mère, pour être partagée entre eux également, l'autre moitié appartient aux frères, sœurs ou descendans d'eux, et se partage comme il est expliqué à l'article 420.

Life lesson: Both parents survive and there are siblings? Half to the parents equally, half to the siblings. The nuclear family splits the estate down the middle.
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