341
Article 341
De l'Usage et de l'Habitation
Titre XIII:
De l'Usufruit, de l'Usage et de l'Habitation
(On Usufruct, Use, and Habitation)
Chapitre II:
De l'Usage et de l'Habitation
(On Use and Habitation)
L'usager est tenu, comme l'usufruitier, aux frais de culture, aux réparations d'entretien et au payement des contributions, dans le cas qu'il occuperait la totalité de la maison, ou qu'il absorberait tous les fruits du fonds; dans le cas contraire, il ne contribuera à ces charges qu'au prorata de ce dont il jouit de la maison, ou de la quantité des fruits qu'il perçoit.
Life lesson:
The user bears the same charges as the usufructuary — cultivation, maintenance, taxes — in full if he takes everything, or proportionally if he takes only a part.
Notes:
User's obligations mirror usufructuary's (Art. 316, 319): cultivation costs, maintenance, taxes. Full liability if occupying entire house or absorbing all fruits; otherwise pro rata. Cf. Code Napoléon Art. 635.