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104

Article 104

Des Enfans naturels

Family Law
Titre VI: De la Paternité et de la Filiation (On Paternity and Filiation)
Chapitre III: Des Enfans naturels (On Natural Children)

On ne pourra, dans aucun cas, se permettre la recherche de la paternité ; mais celle de la maternité est admise. L'enfant, dans ce dernier cas, sera tenu de produire les preuves de son identité ; c'est-à-dire, que l'enfant dont sa mère est accouchée, est précisément lui-même. La preuve par témoins ne pourra être admise que dans le cas qu'il existerait déjà en sa faveur un commencement de preuves par écrit.

Life lesson: The law forbids hunting for a father; but a child may search for its mother, provided it can prove it is truly her child.
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