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344

Article 344

De la Saisie immobilière

Civil Procedure
Titre V: De l'Exécution des Jugemens (On the Execution of Judgments)
Chapitre VII: De la Saisie immobilière (On Immovable Seizure)

La surenchère permise par le précédent article, ne pourra être reçue qu'à la charge, par le surenchérisseur d'en faire, dans les vingt-quatre heures, et à peine de nullité, la dénonciation au procureur de l'adjudicataire, du poursuivant et de la partie saisie, si elle a procureur constitué. Cette dénonciation est faite par un simple acte de procureur; avec avenir à la prochaine audience, sans autre procédure.

Life lesson: Overbid? You have twenty-four hours to notify all parties' lawyers; buyer, creditor, and debtor. Miss that deadline and the overbid is void.
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