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Article 93
Titre VI:
Des Épaves
(Stray Animals)
Un mois après la date de l'annonce, qui en aura été faite pendant trois fois, l'animal sera envoyé à la barre du siège de la sénéchaussée, pour être vendu ; et les fonds en provenant, le montant des frais prélevés, seront versés à la caisse des octrois, en dépôt ; six mois après la vente, aucune réclamation ne sera admise, et les sommes déposées, seront dûment et légalement acquises au profit du roi.
Life lesson:
Three notices, one month, then the auction. Six months after sale, the matter is closed. Finality is a kindness — it lets everyone move on.
Notes:
Complete disposition timeline: 3 publications over 1 month → auction → 6-month claim window → proceeds to the Crown. Structured, predictable, final.