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Article 91
Titre VI:
Des Épaves
(Stray Animals)
Lorsqu'un des animaux désignés dans l'article 87, sera pris dans les places ou jardins d'une habitation, il sera conduit, dans les douze heures, aux épaves de la paroisse ; le juge fera constater, par l'officier de la police, les dommages qu'il aura occasionnés ; et outre les frais d'épaves, le propriétaire de l'animal sera condamné à payer, au maître du jardin, une indemnité proportionnée aux dommages occasionnés.
Life lesson:
Twelve hours to impound, police to assess damages, proportional compensation to the victim. Swift justice for crop damage.
Notes:
12-hour impound deadline for large animals in gardens. Police-assessed damages. Proportional compensation to garden owner on top of impound fees.