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Article 44
Titre II:
Des Grandes Cultures
(Major Crops)
Tous propriétaires, fermiers, gérants ou conducteurs des habitations ou manufactures, devront se conformer strictement à ce qui leur est prescrit par ce titre et par le premier, à peine d'encourir les condamnations portées au Titre VII des Délits et des Peines.
Life lesson:
Rules without enforcement are merely suggestions. The law means nothing if those who break it face no consequences.