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387

Article 387

De l'Ouverture des Successions et de la Saisine des Héritiers

Succession Law
Titre XV: Des Successions (On Successions)
Chapitre I: De l'Ouverture des Successions et de la Saisine des Héritiers (On the Opening of Successions and the Seisin of Heirs)

Si, dans le même événement, plusieurs personnes appelées à succéder l'une à l'autre ont péri, sans qu'il soit possible de connaître celle qui est décédée la première, la présomption de survie est déterminée par les circonstances du fait, et à leur défaut, par la force de l'âge et du sexe.

Life lesson: When several heirs die in the same catastrophe, the law presumes who survived longest; first by the facts, then by age and sex. Order of death determines order of inheritance.
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