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375

Article 375

Des Servitudes établies par le fait de l'Homme

Property Law
Titre XIV: Des Servitudes ou Services fonciers (On Servitudes or Land Services)
Chapitre III: Des Servitudes établies par le fait de l'Homme (On Servitudes Established by Human Act)

Celui en faveur duquel la servitude a été établie, est autorisé à faire tous les ouvrages utiles à sa jouissance et à sa conservation, pourvu qu'il en supporte seul tous les frais, à moins que le titre constitutif de la servitude n'exprime positivement qu'ils doivent être à la charge du propriétaire du fonds assujetti; et dans ce dernier cas, le propriétaire peut toujours s'affranchir de la charge en abandonnant le fonds assujetti au propriétaire du fonds auquel la servitude est accordée.

Life lesson: The dominant owner may build what he needs to enjoy the servitude; at his own expense. If the title burdens the servient owner instead, that owner may escape by abandoning the land entirely.
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